-World HS & Tariff Index-
HOME   LOGIN   SIGN UP   CONTACT US User Center

- HS Code et Tarif Indice -
Monde Douane 'Harmonized System'

( 2021 Fran莽ais Ver.)

.


◄ HS Code & Tariff Schedule Index-World Customs Harmonized System ►

SECTION I    SECTION聽I - ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU R脠GNE ANIMAL
SECTION II    SECTION聽II - PRODUITS DU R脠GNE V脡G脡TAL
SECTION III    SECTION聽III - GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU V脡G脡TALES; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES 脡LABOR脡ES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU V脡G脡TALE
SECTION IV    SECTION聽IV - PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCC脡DAN脡S DE TABAC FABRIQU脡S
SECTION V    SECTION聽V - PRODUITS MIN脡RAUX
SECTION VI    SECTION聽VI - PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES
SECTION VII    SECTION聽VII - MATI脠RES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATI脠RES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
SECTION VIII    SECTION聽VIII - PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATI脠RES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS 脌 MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX
SECTION IX    SECTION聽IX - BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LI脠GE ET OUVRAGES EN LI脠GE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE
SECTION X    SECTION聽X - P脗TES DE BOIS OU D'AUTRES MATI脠RES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON 脌 RECYCLER (D脡CHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS
SECTION XI    SECTION聽XI - MATI脠RES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATI脠RES
SECTION XII    SECTION聽XII - CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPR脢T脡ES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX
SECTION XIII    SECTION聽XIII - OUVRAGES EN PIERRES, PL脗TRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATI脠RES ANALOGUES; PRODUITS C脡RAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE
SECTION XIV    SECTION聽XIV - PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, M脡TAUX PR脡CIEUX, PLAQU脡S OU DOUBL脡S DE M脡TAUX PR脡CIEUX ET OUVRAGES EN CES MATI脠RES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES
SECTION XV    SECTION聽XV - M脡TAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES M脡TAUX
SECTION XVI    SECTION聽XVI - MACHINES ET APPAREILS, MAT脡RIEL 脡LECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN T脡L脡VISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
SECTION XVII    SECTION聽XVII - MAT脡RIEL DE TRANSPORT
SECTION XVIII    SECTION聽XVIII - INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CIN脡MATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTR脭LE OU DE PR脡CISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS M脡DICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS
SECTION XIX    SECTION聽XIX - ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
SECTION XX    SECTION聽XX - MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS
SECTION XXI    SECTION聽XXI - OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUIT脡


SECTION I SECTION聽I - ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU R脠GNE ANIMAL
Chapter 01    CHAPITRE 1 - ANIMAUX VIVANTS
Chapter 02    CHAPITRE聽2 - VIANDES ET ABATS COMESTIBLES
Chapter 03    CHAPITRE聽3 - POISSONS ET CRUSTAC脡S, MOLLUSQUES ET AUTRES INVERT脡BR脡S AQUATIQUES
Chapter 04    CHAPITRE聽4 - LAIT ET PRODUITS DE LA LAITERIE; 艗UFS D'OISEAUX; MIEL NATUREL; PRODUITS COMESTIBLES D'ORIGINE ANIMALE, NON D脡NOMM脡S NI COMPRIS AILLEURS
Chapter 05    CHAPITRE聽5 - AUTRES PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE, NON D脡NOMM脡S NI COMPRIS AILLEURS


SECTION II SECTION聽II - PRODUITS DU R脠GNE V脡G脡TAL
Chapter 06    CHAPITRE聽6 - PLANTES VIVANTES ET PRODUITS DE LA FLORICULTURE
Chapter 07    CHAPITRE聽7 - L脡GUMES, PLANTES, RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES
Chapter 08    CHAPITRE 8 - FRUITS COMESTIBLES; 脡CORCES D'AGRUMES OU DE MELONS
Chapter 09    CHAPITRE聽9 - CAF脡, TH脡, MAT脡 ET 脡PICES
Chapter 10    CHAPITRE 10 - C脡R脡ALES
Chapter 11    CHAPITRE 11 - PRODUITS DE LA MINOTERIE; MALT; AMIDONS ET F脡CULES; INULINE; GLUTEN DE FROMENT
Chapter 12    CHAPITRE聽12 - GRAINES ET FRUITS OL脡AGINEUX; GRAINES, SEMENCES ET FRUITS DIVERS; PLANTES INDUSTRIELLES OU M脡DICINALES; PAILLES ET FOURRAGES
Chapter 13    CHAPITRE聽13 - GOMMES, R脡SINES ET AUTRES SUCS ET EXTRAITS V脡G脡TAUX
Chapter 14    CHAPITRE聽14 - MATI脠RES 脌 TRESSER ET AUTRES PRODUITS D'ORIGINE V脡G脡TALE, NON D脡NOMM脡S NI COMPRIS AILLEURS


SECTION III SECTION聽III - GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU V脡G脡TALES; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES 脡LABOR脡ES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU V脡G脡TALE
Chapter 15    CHAPITRE 15 - GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU V脡G脡TALES; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES 脡LABOR脡ES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU V脡G脡TALE


SECTION IV SECTION聽IV - PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCC脡DAN脡S DE TABAC FABRIQU脡S
Chapter 16    CHAPITRE聽16 - PR脡PARATIONS DE VIANDE, DE POISSONS OU DE CRUSTAC脡S, DE MOLLUSQUES OU D'AUTRES INVERT脡BR脡S AQUATIQUES
Chapter 17    CHAPITRE聽17 - SUCRES ET SUCRERIES
Chapter 18    CHAPITRE聽18 - CACAO ET SES PR脡PARATIONS
Chapter 19    CHAPITRE聽19 - PR脡PARATIONS 脌 BASE DE C脡R脡ALES, DE FARINES, D'AMIDONS, DE F脡CULES OU DE LAIT; P脗TISSERIES
Chapter 20    CHAPITRE聽20 - PR脡PARATIONS DE L脡GUMES, DE FRUITS OU D'AUTRES PARTIES DE PLANTES
Chapter 21    CHAPITRE聽21 - PR脡PARATIONS ALIMENTAIRES DIVERSES
Chapter 22    CHAPITRE聽22 - BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES
Chapter 23    CHAPITRE聽23 - R脡SIDUS ET D脡CHETS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; ALIMENTS PR脡PAR脡S POUR ANIMAUX
Chapter 24    CHAPITRE聽24 - TABACS ET SUCC脡DAN脡S DE TABAC FABRIQU脡S


SECTION V SECTION聽V - PRODUITS MIN脡RAUX
Chapter 25    CHAPITRE 25 - SEL; SOUFRE; TERRES ET PIERRES; PL脗TRES, CHAUX ET CIMENTS
Chapter 26    CHAPITRE聽26 - MINERAIS, SCORIES ET CENDRES
Chapter 27    CHAPITRE聽27 - COMBUSTIBLES MIN脡RAUX, HUILES MIN脡RALES ET PRODUITS DE LEUR DISTILLATION; MATI脠RES BITUMINEUSES; CIRES MIN脡RALES


SECTION VI SECTION聽VI - PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES
Chapter 28    CHAPITRE 28 - PRODUITS CHIMIQUES INORGANIQUES; COMPOS脡S INORGANIQUES OU ORGANIQUES DE M脡TAUX PR脡CIEUX, D'脡L脡MENTS RADIOACTIFS, DE M脡TAUX DES TERRES RARES OU D'ISOTOPES
Chapter 29    CHAPITRE 29 - PRODUITS CHIMIQUES ORGANIQUES
Chapter 30    CHAPITRE聽30 - PRODUITS PHARMACEUTIQUES
Chapter 31    CHAPITRE聽31 - ENGRAIS
Chapter 32    CHAPITRE聽32 - EXTRAITS TANNANTS OU TINCTORIAUX; TANINS ET LEURS D脡RIV脡S; PIGMENTS ET AUTRES MATI脠RES COLORANTES; PEINTURES ET VERNIS; MASTICS; ENCRES
Chapter 33    CHAPITRE聽33 - HUILES ESSENTIELLES ET R脡SINO脧DES; PRODUITS DE PARFUMERIE OU DE TOILETTE PR脡PAR脡S ET PR脡PARATIONS COSM脡TIQUES
Chapter 34    CHAPITRE聽34 - SAVONS, AGENTS DE SURFACE ORGANIQUES, PR脡PARATIONS POUR LESSIVES, PR脡PARATIONS LUBRIFIANTES, CIRES ARTIFICIELLES, CIRES PR脡PAR脡ES, PRODUITS D'ENTRETIEN, BOUGIES ET ARTICLES SIMILAIRES, P脗TES 脌 MODELER, 芦CIRES POUR L'ART DENTAIRE禄 ET COMPOSIT
Chapter 35    CHAPITRE聽35 - MATI脠RES ALBUMINO脧DES; PRODUITS 脌 BASE D'AMIDONS OU DE F脡CULES MODIFI脡S; COLLES; ENZYMES
Chapter 36    CHAPITRE聽36 - POUDRES ET EXPLOSIFS; ARTICLES DE PYROTECHNIE; ALLUMETTES; ALLIAGES PYROPHORIQUES; MATI脠RES INFLAMMABLES
Chapter 37    CHAPITRE 37 - PRODUITS PHOTOGRAPHIQUES OU CIN脡MATOGRAPHIQUES
Chapter 38    CHAPITRE聽38 - PRODUITS DIVERS DES INDUSTRIES CHIMIQUES


SECTION VII SECTION聽VII - MATI脠RES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATI脠RES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
Chapter 39    CHAPITRE 39 - MATI脠RES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATI脠RES
Chapter 40    CHAPITRE聽40 - CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC


SECTION VIII SECTION聽VIII - PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATI脠RES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS 脌 MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX
Chapter 41    CHAPITRE 41 - PEAUX (AUTRES QUE LES PELLETERIES) ET CUIRS
Chapter 42    CHAPITRE 42 - OUVRAGES EN CUIR; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS 脌 MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX
Chapter 43    CHAPITRE聽43 - PELLETERIES ET FOURRURES; PELLETERIES FACTICES


SECTION IX SECTION聽IX - BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LI脠GE ET OUVRAGES EN LI脠GE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE
Chapter 44    CHAPITRE 44 - BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS
Chapter 45    CHAPITRE聽45 - LI脠GE ET OUVRAGES EN LI脠GE
Chapter 46    CHAPITRE聽46 - OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE


SECTION X SECTION聽X - P脗TES DE BOIS OU D'AUTRES MATI脠RES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON 脌 RECYCLER (D脡CHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS
Chapter 47    CHAPITRE 47 - P脗TES DE BOIS OU D'AUTRES MATI脠RES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON 脌 RECYCLER (D脡CHETS ET REBUTS)
Chapter 48    CHAPITRE 48 - PAPIERS ET CARTONS; OUVRAGES EN P脗TE DE CELLULOSE, EN PAPIER OU EN CARTON
Chapter 49    CHAPITRE聽49 - PRODUITS DE L'脡DITION, DE LA PRESSE OU DES AUTRES INDUSTRIES GRAPHIQUES; TEXTES MANUSCRITS OU DACTYLOGRAPHI脡S ET PLANS


SECTION XI SECTION聽XI - MATI脠RES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATI脠RES
Chapter 50    CHAPITRE 50 - SOIE
Chapter 51    CHAPITRE聽51 - LAINE, POILS FINS OU GROSSIERS; FILS ET TISSUS DE CRIN
Chapter 52    CHAPITRE聽52 - COTON
Chapter 53    CHAPITRE聽53 - AUTRES FIBRES TEXTILES V脡G脡TALES; FILS DE PAPIER ET TISSUS DE FILS DE PAPIER
Chapter 54    CHAPITRE聽54 - FILAMENTS SYNTH脡TIQUES OU ARTIFICIELS; lames et formes similaires en mati猫res textiles synth茅tiques ou artificielles
Chapter 55    CHAPITRE聽55 - FIBRES SYNTH脡TIQUES OU ARTIFICIELLES DISCONTINUES
Chapter 56    CHAPITRE 56 - OUATES, FEUTRES ET NONTISS脡S; FILS SP脡CIAUX; FICELLES, CORDES ET CORDAGES; ARTICLES DE CORDERIE
Chapter 57    CHAPITRE聽57 - TAPIS ET AUTRES REV脢TEMENTS DE SOL EN MATI脠RES TEXTILES
Chapter 58    CHAPITRE聽58 - TISSUS SP脡CIAUX; SURFACES TEXTILES TOUFFET脡ES; DENTELLES; TAPISSERIES; PASSEMENTERIES; BRODERIES
Chapter 59    CHAPITRE聽59 - TISSUS IMPR脡GN脡S, ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFI脡S; ARTICLES TECHNIQUES EN MATI脠RES TEXTILES
Chapter 60    CHAPITRE聽60 - 脡TOFFES DE BONNETERIE
Chapter 61    CHAPITRE 61 - V脢TEMENTS ET ACCESSOIRES DU V脢TEMENT, EN BONNETERIE
Chapter 62    CHAPITRE 62 - V脢TEMENTS ET ACCESSOIRES DU V脢TEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE
Chapter 63    CHAPITRE聽63 - AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONN脡S; ASSORTIMENTS; FRIPERIE ET CHIFFONS


SECTION XII SECTION聽XII - CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPR脢T脡ES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX
Chapter 64    CHAPITRE聽64 - CHAUSSURES, GU脢TRES ET ARTICLES ANALOGUES; PARTIES DE CES OBJETS
Chapter 65    CHAPITRE聽65 - COIFFURES ET PARTIES DE COIFFURES
Chapter 66    CHAPITRE聽66 - PARAPLUIES, OMBRELLES, PARASOLS, CANNES, CANNES-SI脠GES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES
Chapter 67    CHAPITRE聽67 - PLUMES ET DUVET APPR脢T脡S ET ARTICLES EN PLUMES OU EN DUVET; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX


SECTION XIII SECTION聽XIII - OUVRAGES EN PIERRES, PL脗TRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATI脠RES ANALOGUES; PRODUITS C脡RAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE
Chapter 68    CHAPITRE聽68 - OUVRAGES EN PIERRES, PL脗TRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATI脠RES ANALOGUES
Chapter 69    CHAPITRE聽69 - PRODUITS C脡RAMIQUES
Chapter 70    CHAPITRE聽70 - VERRE ET OUVRAGES EN VERRE


SECTION XIV SECTION聽XIV - PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, M脡TAUX PR脡CIEUX, PLAQU脡S OU DOUBL脡S DE M脡TAUX PR脡CIEUX ET OUVRAGES EN CES MATI脠RES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES
Chapter 71    CHAPITRE聽71 - PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, M脡TAUX PR脡CIEUX, PLAQU脡S OU DOUBL脡S DE M脡TAUX PR脡CIEUX ET OUVRAGES EN CES MATI脠RES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES


SECTION XV SECTION聽XV - M脡TAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES M脡TAUX
Chapter 72    CHAPITRE聽72 - FONTE, FER ET ACIER
Chapter 73    CHAPITRE聽73 - OUVRAGES EN FONTE, FER OU ACIER
Chapter 74    CHAPITRE聽74 - CUIVRE ET OUVRAGES EN CUIVRE
Chapter 75    CHAPITRE聽75 - NICKEL ET OUVRAGES EN NICKEL
Chapter 76    CHAPITRE聽76 - ALUMINIUM ET OUVRAGES EN ALUMINIUM
Chapter 78    CHAPITRE聽78 - PLOMB ET OUVRAGES EN PLOMB
Chapter 79    CHAPITRE聽79 - ZINC ET OUVRAGES EN ZINC
Chapter 80    CHAPITRE聽80 - 脡TAIN ET OUVRAGES EN 脡TAIN
Chapter 81    CHAPITRE聽81 - AUTRES M脡TAUX COMMUNS; CERMETS; OUVRAGES EN CES MATI脠RES
Chapter 82    CHAPITRE聽82 - OUTILS ET OUTILLAGE, ARTICLES DE COUTELLERIE ET COUVERTS DE TABLE, EN M脡TAUX COMMUNS; PARTIES DE CES ARTICLES, EN M脡TAUX COMMUNS
Chapter 83    CHAPITRE聽83 - OUVRAGES DIVERS EN M脡TAUX COMMUNS


SECTION XVI SECTION聽XVI - MACHINES ET APPAREILS, MAT脡RIEL 脡LECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN T脡L脡VISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
Chapter 84    CHAPITRE 84 - R脡ACTEURS NUCL脡AIRES, CHAUDI脠RES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS M脡CANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS
Chapter 85    CHAPITRE聽85 - MACHINES, APPAREILS ET MAT脡RIELS 脡LECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN T脡L脡VISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS


SECTION XVII SECTION聽XVII - MAT脡RIEL DE TRANSPORT
Chapter 86    CHAPITRE聽86 - V脡HICULES ET MAT脡RIEL POUR VOIES FERR脡ES OU SIMILAIRES ET LEURS PARTIES; APPAREILS M脡CANIQUES (Y COMPRIS 脡LECTROM脡CANIQUES) DE SIGNALISATION POUR VOIES DE COMMUNICATIONS
Chapter 87    CHAPITRE聽87 - VOITURES AUTOMOBILES, TRACTEURS, CYCLES ET AUTRES V脡HICULES TERRESTRES, LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
Chapter 88    CHAPITRE聽88 - NAVIGATION A脡RIENNE OU SPATIALE
Chapter 89    CHAPITRE聽89 - NAVIGATION MARITIME OU FLUVIALE


SECTION XVIII SECTION聽XVIII - INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CIN脡MATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTR脭LE OU DE PR脡CISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS M脡DICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS
Chapter 90    CHAPITRE聽90 - INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CIN脡MATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTR脭LE OU DE PR脡CISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS M脡DICO-CHIRURGICAUX; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS
Chapter 91    CHAPITRE 91 - HORLOGERIE
Chapter 92    CHAPITRE 92 - INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS


SECTION XIX SECTION聽XIX - ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
Chapter 93    CHAPITRE 93 - ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES


SECTION XX SECTION聽XX - MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS
Chapter 94    CHAPITRE聽94 - MEUBLES; MOBILIER M脡DICO-CHIRURGICAL; ARTICLES DE LITERIE ET SIMILAIRES; APPAREILS D'脡CLAIRAGE NON D脡NOMM脡S NI COMPRIS AILLEURS; LAMPES-R脡CLAMES, ENSEIGNES LUMINEUSES, PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES ET ARTICLES SIMILAIRES; CONSTRUCTIONS PR脡
Chapter 95    CHAPITRE聽95 - JOUETS, JEUX, ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS OU POUR SPORTS; LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
Chapter 96    CHAPITRE聽96 - OUVRAGES DIVERS


SECTION XXI SECTION聽XXI - OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUIT脡
Chapter 97    CHAPITRE聽97 - OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUIT脡





World Customs Organization
DATA SOURCE: Harmonized System Nomenclature 6th Edition
©  HsTariff.com Copyright 2020 All Rights Reserved
This site isn't affiliated with the WCO.
Technical Support: RJS Technology Corp.